Mentions légales

Le site Delage-Automobiles est édité et est la propriété de :

Delage-Automobiles SARL, société française inscrite au RCS de Marseille, sous le numéro 831464789 dont l’adresse du siège social est située au 248 Avenue Roger Salengro, Immeuble La Provence, 13015 Marseille.

Le directeur de la publication est Mr Laurent Tapie.
Adresse de courrier électronique : contact@delage-automobiles.com
Téléphone : 04 91 84 45 45

Le site Delage-Automobiles est hébergé par :

SAS OVH – https://www.ovh.com/
2 rue Kellermann, BP 80157, 59100 Roubaix.

En conformité avec le règlement général sur la protection des données (RGPD) du 25 mai 2018 de la CNIL, Delage-Automobiles est pleinement responsable de la protection des données traitées.

Droits de propriété intellectuelle :

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, son, dessins, photographies, graphisme et tout autre élément composant le site, sont la propriété de l’Éditeur.

La représentation, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, et/ou des éléments y figurant, sans autorisation expresse et préalable de l’Éditeur, est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. Toutes les demandes de reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion doivent être envoyées à l’adresse email contact@delage-automobiles.com. De même, les bases de données d’informations sont protégées. Toute extraction ou tentative d’extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d’engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

Les particuliers sont autorisés à utiliser le site dans un cadre strictement privé en respectant les conditions suivantes :

-le matériel imprimé ne peut être utilisé à des fins commerciales ;

-toute copie effectuée garde les mêmes droits de copyright que le matériel original ;

-la technologie et les procédés utilisés dans le site peuvent être sujets à d’autres droits de propriété intellectuelle appartenant à Delage-Automobiles ;

-les images diffusées sur le site sont protégées et ne peuvent être reproduites sans le consentement écrit de leur propriétaire ;

-aucun logo ou aucune marque commerciale apparaissant sur le site ne peut être imprimé ou copié sauf en tant qu’illustration faisant partie d’un texte.